Marque renouvelée - Marque en vigueur

AQUA FONDATION
SIKA AG, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
95598546
Date de dépôt :
21/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2025

Présentation de la marque AQUA FONDATION

Déposée le 21 novembre 1995 par la société étrangère SIKA AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUA FONDATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la société étrangère SIKA AG domicilié(e) Zugerstrasse 50 - 6340 - BAAR - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Morris Laura domicilié(e) Rückertstrasse 1 - 80336 - MUNICH - Allemagne.

La marque AQUA FONDATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUA FONDATION arrivera à expiration en date du 21 novembre 2025.

SIKA AG a également déposé les autres marques suivantes : ViscoChape , SILYGUTT , ADEKIT , SIKA FONDATION , CARROFIBRE , HYDROMUR , SIKA VISCOCHAPE , SIKACIM PLASTIFLUID , GUTTA FLEXOBAIE , ADHEFLEX


SIKA AG, Société de droit suisse - Zugerstrasse 50 - 6340 - BAAR - Suisse


Mme Morris Laura - Rückertstrasse 1 - 80336 - MUNICH - Allemagne


Inscription le 23 décembre 2002 - Changement de dénomination n°361941 - Publication au BOPI 2002-12-23

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2005 n°2296691 - Publication au BOPI 2005-09-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Inscription le 24 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°576268 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-24

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2015 n°2599442 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-10-12

Produit bitumineux destiné à empêcher les infiltrations dans les murs.Matières isolantes, ciment, matériaux de construction non-métalliques, enduits

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.